Mentions légales et conditions d'utilisation

 

ASPECTS JURIDIQUES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Humazur est constitué d’une base de données, d’un portail et de sites, produits par le Service Commun de Documentation (SCD) d'Université Côte d’Azur.

Adresse postale du Service Commun de Documentation :

Université Côte d'Azur
Service Commun de la Documentation
Campus Valrose - Parc Valrose - B.P. 2053
06101 Nice CEDEX 2

Adresse postale du service Bibliothèque numérique :

BU Lettres Arts Sciences Humaines - Henri Bosco (Campus Carlone)
100 boulevard Edouard Herriot
06200 Nice 

 

Humazur est hébergée sur les serveurs de la Direction des Services Informatiques (DSI) d'Université Côte d’Azur et administrée par le Service d’Ingénierie DOCumentaire (SIDOC) du SCD.

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Humazur utilise le logiciel open source Omeka S.

Les contenus accessibles sur Humazur sont majoritairement des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public, provenant des collections patrimoniales des Bibliothèques d’Université Côte d’Azur ou de ses partenaires. Les contenus qui ne sont pas dans le domaine public ont fait l’objet d’une autorisation de reproduction et de mise en ligne et ne sont pas réutilisables sans autorisation.

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Les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (écrire à humazur@univ-cotedazur.fr ou au délégué à la protection des données d’Université Côte d’Azur dpd@unice.fr)

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Humazur autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes y compris l’utilisation de liens profonds (i-frame ou autre méthode) pointant vers ses pages, sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé et ne pas utiliser le logotype de Humazur, de ses sites ou d'Université Côte d'Azur sans autorisation.

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CONDITIONS D’UTILISATION DES CONTENUS

LES CONTENUS SOUS LICENCES OUVERTES

Les notices décrivant les documents sont publiées sous la licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)

Vous êtes autorisé à :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.

Sous réserve de mentionner la paternité, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées.  

Les contenus sous licences ouvertes sont publiés sous la licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0)

Vous êtes autorisé à :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.

Sous réserve de mentionner la paternité, intégrer un lien vers la licence, indiquer si des modifications ont été effectuées et partager aux conditions identiques (dans le cas où vous transformez ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les même conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été publiée). 

Comment créditer les contenus que je réutilise ?

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

  • Le titre associé au contenu,
  • La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : Humazur, bibliothèque numérique d'Université Côte d'Azur - https://humazur.univ-cotedazur.fr; »,
  • Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »,
  • L’indication de la licence sous la quelle le contenu ou la donnée a été mis à disposition à l’aide de l’iconographie suivante : 

Pour les notices décrivant les documents

Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International

Pour les contenus sous licences ouvertes

Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.

REUTILISATION DES CONTENUS DANS LE CADRE DE LA LOI Nº 78-753 DU 17 JUILLET 1978

La réutilisation non commerciale des contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur ; la mention de source « Humazur, bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur » doit être maintenue notamment celle figurant dans le filigrane des documents numérisés.

La réutilisation commerciale de ces contenus doit faire l’objet d’une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.

 

DOCUMENTS DU DOMAINE PUBLIC, LIBRE DE DROITS

Humazur donne accès à des documents numérisés qui, pour la plupart, sont des reproductions d’originaux appartenant au domaine public et conservés par le Service Commun de Documentation d’Université Côte d’Azur et ses partenaires.

L’impression, le partage et le téléchargement de ces ressources numériques est libre et gratuit.

En cas de publication sur quelque support que ce soit (livres, revues, journaux, affiches, cartes postales imprimés ou électroniques, objets divers, internet…), merci d’indiquer la provenance du document sous la forme : 

Université Côte d’Azur. Service Commun de Documentation. Nom du fonds.

(Exemple : Université Côte d’Azur. Service Commun de Documentation. Fonds ASEMI). 

 

CONDITIONS SPECIFIQUES D’UTILISATION DES CONTENUS SOUS DROITS

Certains documents disponibles sur Humazur sont soumis à un régime particulier de réutilisation. Ces œuvres protégées par un droit d’auteur appartenant à un tiers sont marquées par la mention « Droits réservés » et ne peuvent être réutilisées sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.

Pour utiliser ces documents, contactez le service Bibliothèque numérique :

BU Lettres Arts Sciences Humaines - Henri Bosco (Campus Carlone)
100 boulevard Edouard Herriot
06200 Nice 

Ou écrivez par courriel à  : humazur@univ-cotedazur.fr

L’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation ainsi que la législation en vigueur. En cas de non-respect de ces dispositions, il est notamment passible d’une amende prévue par la loi du 17 juillet 1978.

Les présentes conditions d’utilisation des contenus d'Humazur sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.

 

OBTENIR LA REPRODUCTION NUMERIQUE D’UN DOCUMENT EN HAUTE DEFINITION

Contactez le service Bibliothèque numérique :

BU Lettres Arts Sciences Humaines - Henri Bosco (Campus Carlone)
100 boulevard Edouard Herriot
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Ou écrivez par courriel à  : humazur@univ-cotedazur.fr

 

 

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