Commentaire sur le réglement de la Cour de parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matieres civiles , depuis l'Exploit d'Ajournement jusques aux dernieres exécutions inclusivement, avec les Formules nécessaires. Ouvrage traité en droit et en jurisprudence. Par Me. Janety, ci-devant Procureur en la Sénéchaussée de la ville d'Aix. Tome premier
Classe
Texte
Type de document
fre
Livre
Titre
fre
Commentaire sur le réglement de la Cour de parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matieres civiles , depuis l'Exploit d'Ajournement jusques aux dernieres exécutions inclusivement, avec les Formules nécessaires. Ouvrage traité en droit et en jurisprudence. Par Me. Janety, ci-devant Procureur en la Sénéchaussée de la ville d'Aix. Tome premier
Autre(s) titre(s)
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Commentaire sur le règlement de la Cour de parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles , depuis l'Exploit d'Ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les Formules nécessaires. Ouvrage traité en droit et en jurisprudence. Par Maître Janety , ci-devant Procureur en la Sénéchaussée de la ville d'Aix. Tome premier
Numéro de volume
1
Créateur(s)
Éditeur(s)
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A Aix, Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, vis-à-vis le Collège. M. DCC. LXXX.
Lieu de production
Date
1780
Langue(s)
fre
Importance matérielle
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[8]-XIX-[1]-432 pages
in-4
Cote
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Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-19793
Identique à
Droits
fre
Domaine public
Détenteur des droits
Identifiant pérenne
Description
Jean-Baptiste Janety dédie son ouvrage de "Commentaire sur le règlement de la Cour de Parlement de Provence de 1672" à Jean-François-André Leblanc de Castillon (1719-1790), alors procureur général (1775). Ce Commentaire, sous-titré Procédure observée en Provence dans les matières civiles, est divisé en cinq parties, réparties sur deux tomes.
Résumé
Le premier tome regroupe les trois premières parties, qui traitent des trois principales forces d’action. Ainsi, il y évoque la procédure civile jusqu’au jugement définitif ; les moyens ouverts pour attaquer la chose jugée (appel, requête civile, opposition simple, tierce opposition) et l’instance anéantie ou interrompue (péremption, reprise du procès, constitution de nouveau procureur).
Relation(s)
Un autre exemplaire de ce document est conservé à la BU Droit sous la cote RESD 34.