Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance des Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l'article 55 de l'ordonnance de Moulins, et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne la Graffe, de Naples, de Portugal, & des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière ; avec le traité de la preuve par comparaison d'écritures de M. Le Vayer

Type de document

fre Livre

Titre

fre Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance des Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l'article 55 de l'ordonnance de Moulins, et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne la Graffe, de Naples, de Portugal, & des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière ; avec le traité de la preuve par comparaison d'écritures de M. Le Vayer

Créateur(s)

Éditeur(s)

fre De Nully, à Paris, libraire au Palais
fre Vatard fils, à Rennes, rue Dauphine, à la Science

Mention d'édition

6e édition

Date

fre 1769

Langue(s)

fre fre

Couverture temporelle

Format

fre 1 fichier PDF
fre 788 Mo
fre 735 vues

Importance matérielle

fre 26 cm
fre 699 pages

Source

fre Université Côte d'Azur. BU Droit et Science Politique. Fonds juridique ancien

Cote

fre RESD 12

Droits

fre Domaine public

Identifiant pérenne