Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance des Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l'article 55 de l'ordonnance de Moulins, et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne la Graffe, de Naples, de Portugal, & des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière ; avec le traité de la preuve par comparaison d'écritures de M. Le Vayer
Classe
Texte
Type de document
fre
Livre
Titre
fre
Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance des Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l'article 55 de l'ordonnance de Moulins, et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne la Graffe, de Naples, de Portugal, & des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière ; avec le traité de la preuve par comparaison d'écritures de M. Le Vayer
Créateur(s)
Éditeur(s)
Mention d'édition
6e édition
Date
fre
1769
Langue(s)
fre
fre
Couverture temporelle
Format
fre
PDF
fre
788 Mo
fre
735 vues
Importance matérielle
fre
26 cm
fre
699 pages
Source
fre
Université Côte d'Azur. BU Droit et Science Politique. Fonds juridique ancien
Cote
fre
RESD 12
Identique à
Droits
fre
Domaine public