Mentions légales et conditions d'utilisation

 

Aspects juridiques et Conditions d’utilisation

La bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur est constitué d’une base de données, d’un portail et de sites, produits par le Service Commun de Documentation (SCD) de Université Côte d’Azur et ses partenaires (Villa Arson et laboratoire URMIS).

Adresse postale du Service Commun de la Documentation :

Université Côte d’Azur.

Service Commun de la Documentation

Campus Valrose – Parc Valrose - B.P. 2053

06101 Nice Cedex 2

 

Adresse postale du service Bibliothèque numérique :

Bibliothèque de Lettres Arts et Sciences Humaines - Henri Bosco

Campus Carlone

100 boulevard Edouard Herriot

06200 Nice

 

La Bibliothèque numérique est hébergée sur les serveurs de la Direction des Services Informatiques (DSI) de Université Côte d’Azur et administrée par le Service d’Ingénierie DOCumentaire (SIDOC) du SCD.

La conception graphique de la Bibliothèque numérique a été conçue à partir des maquettes créées par Laetitia Eloy pour le compte d’Aparticula, et respecte les préconisations de la charte graphique d’Université Côte d’Azur.

La bibliothèque numérique utilise le logiciel open source Omeka-S.

Les contenus accessibles sur le site de la Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur sont majoritairement des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public, provenant des collections patrimoniales du Service Commun de Documentation d’Université Côte d’Azur ou de ses partenaires.

Les contenus qui ne sont pas dans le domaine public ont fait l’objet d’une autorisation de reproduction et de mise en ligne et ne sont pas réutilisables sans autorisation.

Données personnelles

L’Université Côte d’Azur s’engage à ce que la collecte et le traitement des données effectués à partir du site http://humazur.univ-cotedazur.fr/omeka-s-dev/s/humazur/ soit conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.

Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement conformément au Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD).

Les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Ecrire à : humazur@univ-cotedazur.fr ou au délégué à la protection des données d’Université Côte d’Azur : dpd@unice.fr

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Liens

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Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites. Université Côte d’Azur décline toute responsabilité à propos des informations présentées sur ces autres sites.

De même, ce site propose des liens vers d'autres sites. Les liens de ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie de la base de données de la Bibliothèque numérique. Le Service Commun de Documentation n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. Mais si des contenus s’avéraient illicites (présence de racisme, pédophilie, pornographie…), il s’engage à retirer le lien dans les plus brefs délais.

 

Conditions d’utilisation des contenus

 

Documents du domaine public, libre de droits

La bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur http://humazur.univ-cotedazur.fr/omeka-s-dev/s/humazur/ donne accès à des documents numérisés qui, pour la plupart, sont des reproductions d’originaux appartenant au domaine public et conservés par le Service Commun de Documentation d’Université Côte d’Azur et ses partenaires.

- L’impression, le partage et le téléchargement de ces ressources numériques est libre et gratuit.

- En cas de publication sur quelque support que ce soit (livres, revues, journaux, affiches, cartes postales imprimés ou électroniques, objets divers, internet…) merci d’indiquer la provenance du document sous la forme suivante : « Université Côte d’Azur. Service Commun de Documentation ».

Les contenus sous licences ouvertes

Les notices décrivant les documents sont publiées sous la licence « Licence ouverte/Open Licence ».

Vous êtes libres :

  • de la reproduire, la copier,
  • de l‘adapter, la modifier, l‘extraire et la transformer, pour créer des « Informations dérivées », des produits ou des services,
  • de la communiquer, la diffuser, la redistribuer, la publier et la transmettre,
  • de l’exploiter à titre commercial, par exemple en la combinant avec d’autres informations, ou en l’incluant dans son propre produit ou application.

Sous réserve de :

  • mentionner la paternité sous la forme suivante : « Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur ».

Les contenus sous licences ouvertes publiés sur le portail d’Humazur, les textes, articles, photographies sont sous la Licence Creative Commons CC BY-NC-SA.

Vous êtes libres :

  • de partager : vous pouvez copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats ;
  • de créer : vous pouvez produire des œuvres originales à partir de ces contenus ;
  • d’adapter : vous pouvez remixer et transformer ces œuvres, textes ou notices.

Cependant, vous devez :

  • mentionner la source « Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur » »
  • partager aux conditions identiques : dans le cas où vous transformez ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les même conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été publiée. Cette mention doit être indiquée de manière visible et à proximité immédiate des informations réutilisées.
Comment créditer les contenus sous licences ouvertes que je réutilise ?

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

  1. Le titre associé au contenu
  2. La source du contenu par la mention suivante : « Source : Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur  – http://humazur.univ-cotedazur.fr/omeka-s-dev/s/humazur/  »
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Les conditions spécifiques d’utilisation des contenus sous droits

Certains documents disponibles sur la Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur sont soumis à un régime particulier de réutilisation. Ces œuvres protégées par un droit d’auteur appartenant à un tiers sont marquées par la mention « Droits réservés » et ne peuvent être réutilisées sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.

Pour utiliser ces documents, contactez :

Service Commun de la Documentation

Bibliothèque Lettres Arts et Sciences Humaines

Service Bibliothèque numérique

100 bd Edouard Herriot

06200 Nice

Ou écrivez par courriel à  : humazur@univ-cotedazur.fr

 

Réutilisation des contenus de la Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur dans le cadre de la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978
  • La réutilisation non commerciale des contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur ; la mention de source « Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur » doit être maintenue notamment celle figurant dans le filigrane des documents numérisés.
  • La réutilisation commerciale de ces contenus doit faire l’objet d’une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.

 

Documents soumis à un régime de réutilisation particulier
  • Les reproductions de documents protégés par le droit d’auteur, consultables dans la Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur ne peuvent être réutilisées, sauf dans le cadre de la copie privée, sans l’autorisation préalable du titulaire des droits.

L’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation ainsi que la législation en vigueur. En cas de non-respect de ces dispositions, il est notamment passible d’une amende prévue par la loi du 17 juillet 1978.

Les présentes conditions d’utilisation des contenus de la Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.

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Contacter : humazur@univ-cotedazur.fr

La Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur s’engage à retirer tout document en cas de réclamation de son auteur ou des ayants droit de ce dernier. Pour tout renseignement ou réclamation, contactez : humazur@univ-cotedazur.fr

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La Bibliothèque numérique d’Université Côte d’Azur, appelée Humazur, est une base de données et est protégée au titre du code de la propriété intellectuelle (articles L341-1 et suivants), toute copie partielle ou intégrale du site http://humazur.univ-cotedazur.fr/omeka-s-dev/s/humazur/ doit faire l'objet d'une demande d’autorisation au service Bibliothèque numérique dont les coordonnées figurent ci-dessus par courrier ou par courriel à humazur@univ-cotedazur.fr

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