La fondation perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat

Classe

Texte

Type de document

fre Livre

Titre

fre La fondation perpétuelle dans l'antiquité : Orient, Grèce, Rome : thèse pour le doctorat

Créateur(s)

Aude, Edouard (1868-1941)

Université de soutenance

Aix-Marseille Université

Éditeur(s)

fre Arthur Rousseau (Paris)

Lieu de production

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Paris (France)

Date

1895

Langue(s)

fre

Sujet(s)

Successions et héritages
Droit romain

Importance matérielle

fre 201 pages
25 cm

Source

Odyssée, bibliothèque numérique patrimoniale Aix-Marseille Université

Cote

fre Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote RES-AIX-T-181

Identique à

SUDOC

Droits

fre Domaine public

Détenteur des droits

fre Aix-Marseille Université

Identifiant pérenne

ark:/17103/9xnn

Source(s) utilisée(s)

Odyssée, bibliothèque numérique patrimoniale, Aix-Marseille Université

Description

Thèse de doctorat de Droit, soutenue à la faculté de Droit de l'Université d'Aix, en 1895-1896

Résumé

La fondation désigne l’affectation, par un particulier, d’un bien à un but perpétuel, selon un des modes ordinaires : donation entre vifs, institution d’héritier, legs, fidéicommis. Le droit canonique est le premier à faire usage du terme, pour désigner non seulement l’établissement d’une église, d’un monastère, d’un bénéfice, d’un service, mais encore l’acte libéral en vertu duquel cet établissement est effectué. Cette étude recherche dans l’Antiquité une équivalence au régime des fondations, les moyens par lesquels un particulier pouvait réaliser son intention généreuse et les garanties offertes sous ce rapport par les lois existantes et les pouvoirs publics. Résumé Luc Bouchinet

Collections

Henri Bosco