Table Des Chapitres, Sections, Articles & Paragraphes, contenues dans ce volume. - Extrait du privilège du Roi.

Première partie, Du Douaire de la Femme : CHAPITRE PREMIER , De l'origine du Douaire, & de sa nature; & quelles femmes doivent avoir un Douaire : ARTICLE premier, Quelle est l'origine du Douaire. - ARTICLE II, De la nature du Douaire. - ARTICLE III, Quelles femmes doivent avoir un Douaire. - CHAPITRE II, En quoi consiste le Douaire : SECTION PREMIERE, En quoi consiste le Douaire Coutumier : ARTICLE PREMIER, De la variété des Coutumes. Sur ce en quoi consiste le Douaire Coutumier. - ARTICLE II, Quels sont les biens du mari que la Coutume de Paris, & le Droit le plus commun des Coutumes, assujettissent au Douaire ; & pour quelle portion. - ARTICLE III, Si les Immeubles dont le mari est grevé de substitution après sa mort, peuvent être sujets au Douaire. - ARTICLE IV, De ce qui est uni aux héritages sujets au Douaire ; de ce qui en reste, & de ce qui y est subrogé. - ARTICLE V, Quand les héritages & autres immeubles sujets au Douaire, cessent-ils de l'être ; & de l'indemnité qui peut être prétendue par la Douairiere. - ARTICLE VI, En quoi consiste le Douaire subsidiaire que certaines Coutumes accordent. - SECTION II, En quoi consiste le Douaire préfix ou conventionnel : ARTICLE PREMIER, Quelles sont les choses dans lesquelles les parties peuvent faire consister le Douaire conventionnel ; & quel droit sont-elles censées avoir voulu accorder à la douairiere dans lesdites choses, lorsquelles n'en sont pas expliquées. - ARTICLE II, Si le Douaire préfix peut excéder le coutumier. - ARTICLE III, Si le Douaire conventionnel exclut le Douaire Coutumier. - CHAPITRE III, Quand & comment se contracte l'obligation du Douaire ; quand est-il ouvert, & comment la femme en est-elle saisie : ARTICLE PREMIER, Quand & comment se contracte l'obligation du Douaire. - ARTICLE II, Quand le Douaire est-il ouvert. - ARTICLE III, Comment la Femme est elle saisie de son Douaire. - CHAPITRE IV, Des actions auxquelles donne lieu l'ouverture du Douaire : ARTICLE PREMIER, De l'action de partage. - ARTICLE II, De l'action Confessoria servitutis ususfructûs. - ARTICLE III, Des actions auxquelles donne lieu l'ouverture du Douaire conventionnel. - CHAPITRE V, Du Droit d'Usufruit de la Douairiere sur les héritages & autres immeubles qui y sont sujets : ARTICLE PREMIER, Du Droit de percevoir les fruits des héritages & autres droits immobiliers sujets au Douaire. - ARTICLE II, Des Obligations de la Douairiere. - ARTICLE III, Des Charges attachées à l'usufruit de la Douairiere. - ARTICLE IV, A quoi l'usufruit de la Douairiere oblige-t-il envers elle le propriétaire des héritages qui y sont sujets. - CHAPITRE VI, Quand finit l'usufuit de la Douairiere ; en quel cas en est-elle privée ; & si une femme peut avoir don & douaire : ARTICLE PREMIER, Pour quelles causes une Femme peut-elle être privée de son Douaire. - ARTICLE II, Si une Femme peut avoir Don & Douaire en même temps. - CHAPITRE VII, Du droit qu'ont l'Héritier du mari, ou ses successeurs à la propriété des héritages sujets au Douaire, de rentrer en jouissance desdits héritages après l'extinction de l'usufruit de la Douairiere ; & des obligations respectives des héritiers du mari, & de la Douairiere, auxquelles cette rentrée donne ouverture.

Seconde partie, Du Douaire des Enfans : CHAPITRE PREMIER, Ce que c'est que le Douaire des Enfans ; en quoi il consiste, & quelle est sa nature : ARTICLE PREMIER, Quelle est la nature du Douaire des Enfans. - ARTICLE II, Quelles choses sont sujettes au Douaire coutumier des enfans ; en quels cas leur est-il dû indemnité, lorsque lesdites choses ont cessé d'exister ou d'y être sujette. - ARTICLE III, Par quelle Coutume doit-on décider si la propriété des choses sujettes au Douaire coutumier de la Femme appartient aux Enfans. - ARTICLE IV, Des charges du Douaire coutumier. - ARTICLE V, En quoi consiste le Douaire préfix ou conventionnel des Enfans ; & par quelle Coutume doit-on décider si les Enfans doivent avoir la propriété de ce Douaire. - ARTICLE VI, En quoi doit consister le Douaire préfix des Enfans, lorsqu'on a laissé à la femme le choix de deux choses pour le sien. - CHAPITRE II, Quand & comment se contracte l'obligation du Douaire des Enfans ; quand est-il ouvert ; & comment en sont-ils saisis. - CHAPITRE III, Des actions auxquelles donne lieu le Douaire des Enfans, lorsqu'il est ouvert : ARTICLE PREMIER, Des actions auxquelles donne lieu le Douaire coutumier des Enfans, lorsqu'il est ouvert. - ARTICLE II, Des actions auxquelles donne lieu le Douaire conventionnel des Enfans. - ARTICLE III, De l'Hypotheque du Douaire. - CHAPITRE IV, A quels Enfans le Douaire est-il dû, & sous quelles conditions : SECTION PREMIERE, A quels Enfans le Douaire est-il dû. - SECTION II, De la condition de renoncer à la succession, pour avoir droit au Douaire. - SECTION III, De la condition que la Coutume impose aux Enfans douairiers d'imputer sur leur Douaire tout ce qui leur a été donné par leur pere : ARTICLE PREMIER, Quelles donations doivent être imputées sur le Douaire. - ARTICLE II, Comment se fait l'imputation des choses données sur le Douaire. - ARTICLE III, De quand le Douairier doit-il compter des fruits & des intérêts de ce qui lui a été donné. - CHAPITRE V, Comment se partage le Douaire , & quels Enfans y font part.

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