Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume, contenant ce qui concerne les successions ab intestat, les Légitimes, Héritiers, Héritages, Bénéfices d'inventaire, Testamens, Legs, Substitutions, Fidéicommis, Quartes falcidies & trébellianique, Viriles, Portions viriles, Institutions contractuelles & droit de Réversion et Retour. Par feu Mr. de Montvalon, conseiller-Clerc au Parlement de Provence. Tome second
Classe
Texte
Type de document
fre
Livre
Titre
fre
Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume, contenant ce qui concerne les successions ab intestat, les Légitimes, Héritiers, Héritages, Bénéfices d'inventaire, Testamens, Legs, Substitutions, Fidéicommis, Quartes falcidies & trébellianique, Viriles, Portions viriles, Institutions contractuelles & droit de Réversion et Retour. Par feu Mr. de Montvalon, conseiller-Clerc au Parlement de Provence. Tome second
Autre(s) titre(s)
fre
Traité des successions, conformément au droit romain et aux ordonnances du royaume, contenant ce qui concerne les successions ab intestat, les Légitimes, Héritiers, Héritages, Bénéfices d'inventaire, Testaments, Legs, Substitutions, Fidéicommis, Quartes falcidies et trébellianique, Viriles, Portions viriles, Institutions contractuelles et droit de Réversion et Retour. Par feu Mr. de Montvalon, conseiller-Clerc au Parlement de Provence. Tome second
Numéro de volume
2
Éditeur(s)
fre
A Aix, Chez Jean-Balthazard Mouret fils, Imprimeur du Roi, près du Cours , rue des Grands Carmes. M. DCC. L X X X.
Lieu de production
Date
1780
Langue(s)
fre
Sujet(s)
Couverture spatiale
Importance matérielle
fre
VIII-564 pages
in-4
Cote
fre
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-20668
Identique à
Droits
fre
Domaine public
Détenteur des droits
Identifiant pérenne
Relation(s)
Un autre exemplaire de ce document est conservé à la BU Droit sous la cote RESD 33.