Conference des ordonnances royaux distribuée en XII livres à l'imitation du code, avec plusieurs annotations & observations servans pour l'intelligence d'icelles. Ensemble V. Indices fort amples, l'un des Titres ou Rubriques, le second des Edicts & Ordonnances selon l'ordre et suite des temps : le troisiesme indice general des principales matieres : le quatriesme des choses plus memorables ordonné par Lieux communs, selon l'ordre Alphabetique : le V. des choses notables contenües és annotations
Classe
Texte
Type de document
fre
Livre
Titre
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Conference des ordonnances royaux distribuée en XII livres à l'imitation du code, avec plusieurs annotations & observations servans pour l'intelligence d'icelles. Ensemble V. Indices fort amples, l'un des Titres ou Rubriques, le second des Edicts & Ordonnances selon l'ordre et suite des temps : le troisiesme indice general des principales matieres : le quatriesme des choses plus memorables ordonné par Lieux communs, selon l'ordre Alphabetique : le V. des choses notables contenües és annotations
Créateur(s)
Éditeur(s)
Mention d'édition
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Dernière et nouvelle édition reveuë et augmentée de plusieurs Edicts et ordonnances, avec corrections et Annotations outre les precedentes Editions
Date
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1603
Langue(s)
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Sujet(s)
Couverture temporelle
Format
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PDF
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5.04 Mo
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1099 vues
Importance matérielle
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36 cm
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896 pages
Source
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Université Côte d'Azur. BU Droit et Science Politique. Fonds juridique ancien
Cote
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RESD 19
Identique à
Droits
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Domaine public