Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police et les finances de France sur le fait des Tailles. Contenant Les Privilèges des Ecclesiastiques, Nobles, Officiers de Guerre, de Judicature, & de Finances, des Commensaux des Maisons Royales, & de leurs Veuves, des Bourgeois des Villes franches, fixées & abonnées. Les devoirs des Elûs, Receveurs, Huissiers & Sergens des Tailles, des Habitans & Collecteurs dans l'imposition taxes ordinaires & d'Office, leurs décharges, les radiations & surtaux des Taxes ordinaires & d'Office. Les Rangs & Préféances des Officiers Commensaux sur les Elûs, & des Elûs sur les Juges ordinaires, leurs compatibilitez & incompatibilitez. Ensemble avec manière de regir les affaires communes des Villes, des Bourgs fermez & Communautez, au sujet de leurs biens communaux, patrimoniaux d'Octroi, dettes & emprunts. Avec une Instruction pour tous les Officiers qui se font recevoir à la Cour des Aydes.
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Table des matières
Memorial alphabétique des choses concernant la Justice, la Police et les Finances de France sur le fait des tailles. - Margaritae-Hugoni-Carolo-Mariae HUCHET, equiti-domino de la Bedoyere. Primo in subsidiorum Curiâ Parisiensi Fisei Advocato. Michael Du Chemin in senatu patronus. - Préface contenant des faits historiques sur l'Origine, l'Autorité & la Dignité de la Cour des Aydes, les Noms de ses Premiers Présidens & les Réglemens qui la concernent en particulier, ou qu'elle a faits. - Edit, Arrests et Deliberations de la Cour des Aydes. - Edit du Roy portant reglement pour la Vente des Offices, & la Distribution du prix d'iceux, enregistré en la Cour des Aydes, qui contient plus d'Articles que celui enregistré au Parlement. - Arrest de reglement touchant les Subrogations & Oppositions des Créanciers, aux Ventes & Adjudications par Décret des Biens de leur Débiteur. - Reglement pour des Oppositions en tous Ordre. - Portant Reglement sur la Prononciation des Défauts ou Congez aux Causes appellées sur Placets. - Indication des Livres qui ont traité des matiéres qui se portent en cette Cour. - Table des articles contenus dans ce livre. - Table chronologique des edits, déclarations, lettres patentes, arrests, et reglemens, tant du conseil, que de la cour des aydes, &c. - Arrest du conseil d'estat du Roy, portant reglement pour les Quittances de la Taille & des droits des Villes tariffées, ensemble celles des droits d'Octrois. - Memorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France - Première partie. - Memorial alphabétique des choses concernant la justice, la police & les finances de France - Seconde partie. - Pièces recouvrées & qui n'ont pû être insérées dans leur rang, parce que l'impression étoit trop avancée. - Instructions nécessaires pour tous les officiers qui se font recevoir en la cour des aydes. - Approbation - Privilège du Roy. - Catalogue des livres qui se vendent chez le même Libraire